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COLLOQUE

Justice d’Europe est le nom donné aux trois journées portes ouvertes que la Cour d’Appel de Paris organise les 12-13 et 14 novembre prochains, à l’initiative de Myriam EZRATTY, premier président, et Pierre TRUCHE, procureur général, sous le patronage du Ministère de la Justice. L’originalité de cette manifestation : l’invitation lancée à six pays européens (l’Allemagne, l’Italie, le Portugal, la Grande-Bretagne, les Pays-Bas, l’Espagne) de venir présenter autour de mêmes sujets (civil, pénal et commercial) la diversité de leurs systèmes. Une quinzaine d’audiences d’environ 40 minutes auront lieu en direct, suivies d’un débat avec la salle. “Cette expérience de droit comparé in vivo à objectif pédagogique est une première”, explique Myriam Ezratti. Le Tribunal de commerce proposera de son côté des audiences comparatives en matière de faillite, de contentieux des affaires et de référé. Dans le même temps une exposition, “Justice d’Europe”, dans la salle des Pas Perdus évoquera les sources du droit et ces modes de pensées à partir desquels se sont formés les différents systèmes judiciaires européens.

Enfin, un colloque viendra clore ces journées. Il s’articulera autour des trois thèmes suivants : “l’Europe : une culture judiciaire commune ?”, par Robert JACOB, professeur d’histoire à l’université de Liège ; “Les droits de l’homme et la convention européenne de 1950”, par Robert BADINTER et “Le Traité de Rome et le droit communautaire”, par le Président de la Cour de Justice des Communautés. Des opérations de sensibilisation sont prévues dans la presse et dans les universités de droit.

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