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Jones Day, Lovells et Norton Rose sur la cession complexe de deux paquebots de croisière à P&O Princess

P&O Princess vient de racheter deux paquebots de croisière pour 150 millions de dollars. Construits en 1997 par Chantiers de l’Atlantique, filiale du groupe Alstom, ces deux paquebots étaient jusqu’alors le bien d’une dizaine d’investisseurs, dans le cadre de copropriétés maritimes. Ils étaient affrétés et laissés en gérance à des sociétés du groupe américain Renaissance, avec une option d’achat à terme. Suite à la faillite de ce dernier, les copropriétés ont pris le parti, en concertation avec les Chantiers de l’Atlantique et Alstom, de récupérer ces deux navires, restés à quai à Papeete et de trouver un nouvel acquéreur et exploitant.

« La spécificité de cette affaire réside dans le fait que l’on est en présence de problèmes juridiques complexes liés à des faillites concurrentes – faillite aux États-Unis, faillite en France », souligne Philippe Billot, avocat chez Jones Day, conseil de CCF-HSBC sur cette cession. « Nous avons donc été obligés de gérer des contraintes de droit de la faillite américaine, de droit financier et maritime français ainsi que des contraintes spécifiques liées à la loi Pons », renchérit Baptiste Gelpi, avocat du cabinet Lovells. Conseil d’Alstom et des Chantiers de l’Atlantique, il a travaillé sur ce dossier sous la supervision de Sharon Lewis, associée. La banque CCF-HSBC était chargée du refinancement et de la vente de ces deux paquebots, comme elle l’avait d’ailleurs été du financement originel. C’est à ce titre qu’elle a été épaulée par le cabinet Jones Day Reavis & Pogue. Philippe Billot, chargé du dossier, était assisté par Antonia Raccat. Norton Rose (Neil Miller à Londres et Nigel Ward à Paris) est intervenu comme conseil de P&O Princess.

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