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Simmons & Simmons innove dans l'agro-alimentaire

Le bureau parisien de Simmons & Simmons vient de lancer ce qui est sans doute la première offre transversale formalisée dans le domaine de l'agro-alimentaire sur la place de Paris. L'idée : intégrer dans les opérations de fusions-acquisitions une démarche spécifique visant à appréhender et à évaluer les risques réglementaires et sanitaires propres au secteur d'activité. Une démarche qui n'a pas nécessité de recrutement particulier. L'équipe d'Antoine de Brosses (photo), spécialiste du droit de l'alimentation, interviendra désormais directement aux côtés des équipes corporate dans le cadre des dossiers de fusions-acquisitions qui leur seront confiés sur ce segment de marché.

« La mise en place de cette offre est née d'une réflexion consécutive aux nombreux contentieux traités par le cabinet dans le domaine agro-alimentaire », raconte Frédéric Cohen, associé en corporate. « Contentieux qui, pour la plupart, s'inscrivent dans un contexte post-acquisition et auraient souvent pu être évités ou minimisés si une démarche de cette nature avait été entreprise au stade de l'acquisition. » Une approche qui se veut donc avant tout préventive.

Dans un secteur aujourd'hui de plus en plus exposé et extrêmement riche en actualité juridique, nul doute que le cabinet a ses chances de séduire. Premiers destinataires : les fonds d'investissement et les banques d'affaires. Concrètement, ce « guichet unique » leur offrira une évaluation de la conformité de la société cible avec les normes réglementaires et sanitaires, nationales et communautaires. Évaluation dont les conclusions pourront être utiles dans la validation de la décision d'acquisition, dans la négociation du prix et dans la rédaction de la documentation contractuelle. « La prise en compte de la dimension réglementaire dans ce type d'opération revêt pour les investisseurs un intérêt stratégique », remarque Antoine de Brosses, avocat en charge du département droit de l'alimentation. « Elle leur permet d'ajuster au mieux leur offre sur la société-cible ».

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