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…La direction juridique de Framatome ANP

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Marc Jany

À l’image de son parcours universitaire, Marc Jany est marqué par une double appartenance culturelle. Il grandit aux États-Unis dans une famille française et poursuit des études dans les deux pays. Il est titulaire d’un DEA en droit des affaires (Paris I) et d’un master en Sciences politiques de UCLA (Los Angeles).

Il débute sa carrière comme avocat chez Shearman & Sterling, en France et aux États-Unis. Il s’y spécialise pendant cinq ans en fusion-acquisition.

En 1989, il intègre le groupe Alcatel Space, d’abord comme directeur juridique d’Alcatel Business System, puis de Radio Space Defense et enfin d’Alcatel CIT. Il rejoint, en 2004, le groupe Areva pour prendre la tête de la direction juridique de Framatome ANP.

Ses conseils

La spécificité de l’activité nucléaire implique qu’un grand nombre de dossiers soit traité en interne.

Nonobstant, l’équipe de Marc Jany a recours aux services du cabinet Darrois Villey Maillot Brochier pour le contentieux et les questions de droit de la concurrence. JeantetAssociés intervient sur les dossiers de droit des contrats et assiste le groupe Areva, et le cabinet Shadbolt intervient en matière de contentieux. Enfin les cabinets Gide Loyrette Nouel et Hogan & Hartson conseillent respectivement l’entreprise en Chine et aux États-Unis.

L’entreprise

Détenue par Areva à hauteur de 66 % et par Siemens à hauteur de 34 %, Framatome ANP a été créée en 2001 à la suite de la fusion des activités nucléaires de Siemens et Framatoms SA.

Au cœur de l’activité nucléaire, Framatome ANP, leader mondial sur son marché, se concentre sur trois pôles d’activités : la recherche, la conception et la fabrication de réacteurs nucléaires et de gros équipements ; les services associés et la création de combustible nucléaire.

L’entreprise emploie 14 000 salariés à travers ses trois principales régions France, États-Unis et Allemagne.

Son défi pour les années à venir : accompagner les besoins du marché de l’énergie nucléaire actuellement en plein renouveau.

La direction juridique

À la suite de la mutualisation au sein d’Areva de certaines fonctions (telles que le droit du travail, le droit fiscal, le droit des assurances), la direction juridique de Framatome ANP se concentre sur des activités à haute valeur ajoutée juridique en accompagnement de l’activité commerciale de l’entreprise. Elle intervient principalement en droit des contrats, fusion-acquisition, contentieux, propriété intellectuelle et droit de la concurrence.

Pour Marc Jany, directeur juridique : « L’organisation matricielle par secteur et par région et le nombre important de juristes de la direction juridique reflètent la plénitude de la mission de son équipe ».

Membre du comité exécutif de Framatome ANP, Marc Jany est opérationnellement rattaché à Vincent Maurel, président de Framatome ANP, et fonctionnellement à Bernard de Gouttes, directeur juridique d’Areva.

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