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La finance islamique dopée par la crise

La finance islamique a le vent en poupe. Une manne financière bienvenue quand la crise assèche les sources de financement traditionnelles. Et si la France n’est pour l’instant pas la mieux placée pour attirer le chaland du Moyen-Orient, elle s’active. Car pas question pour elle de rater le coche.

Rien moins que 700 milliards de dollars d’actifs de par le monde d’ici à 2010, une croissance annuelle de 10 à 30 % selon les classes d’actifs… dans un monde qui fait grise mine, la finance islamique a le sourire. « Acteur peu connu de la finance mondiale il y a encore quelques années, la finance islamique connaît aujourd’hui un développement qui suscite beaucoup d’intérêt en Europe, où plusieurs pays travaillent à l’accueillir aux côtés des activités de financement traditionnelles », confirme Anne-Sylvie Vassenaix-Paxton, associée au département corporate finance chez Norton Rose à Paris.

Encore aucune banque islamique dans l’Hexagone

Car pour avoir une chance de profiter de la manne, encore faut-il savoir s’adapter. A quoi ? Aux exigences de la sharia (voir encadré). Tant au niveau des techniques juridiques que financières. Si elle s’y est désormais attelée, la France reste pourtant à la traîne. Il n’y a pour l’instant aucune banque islamique dans l’Hexagone, même si trois auraient déjà déposé une demande d’agrément. En revanche, outre-Manche, le premier établissement a ouvert ses portes en 2004. Et dès 2003, nos voisins britanniques ont adopté plusieurs dispositions fiscales destinées à faciliter l’arrivée des capitaux du Moyen-Orient. « En France, un certain nombre d’opérations se sont faites sur des bases ad hoc à cause d’une certaine inadaptation de notre législation et de notre fiscalité », remarque Jacques Bertran de Balanda, associé chez Herbert Smith, dont le cabinet avait organisé, avec le Club Pierre, une conférence sur la finance islamique dans le secteur immobilier, le 17 décembre. Mais l’avocat est optimiste : « Les choses avancent », dit-il. « On a tous intérêt à ce que le schéma évolue dans le sens de la simplicité. »

Le 27 novembre, lors du forum organisé à Paris par la Chambre de commerce franco-arabe, Christine Lagarde avait annoncé plusieurs instructions fiscales destinées à favoriser l’émission d’obligations islamiques (Sukuk) dans l’Hexagone, comme la réalisation d’opérations de Murabaha (achat-revente). Promesse tenue, ou presque, à la mi-décembre. Pour ce qui concerne les Sukuk, « le texte est conforme à ce que l’on attendait », se félicite Laurence Toxé, associée fiscaliste chez Norton Rose. Pour le Murabaha, en revanche, « il n’y a pas eu de création du statut spécifique que l’on attendait » et qui aurait permis de déconnecter la pratique du régime des marchands de biens. La ministre a également annoncé qu’elle soumettrait prochainement à consultation des modifications du régime juridique de la fiducie, pour en faciliter l’utilisation en finance islamique.

Bercy planche sur une adaptation du droit français

Un groupe d’expert mis en place au sein d’Europlace, à Paris, planche depuis plusieurs mois sur les caractéristiques spécifiques des outils de la finance islamique en vue d’une adaptation du droit français. Premier développement : pour ce qui concerne les Sukuk, le 2 juillet dernier l’AMF a publié une note concernant leur admission sur un marché réglementé français.

De son côté, l’ACERFI, premier comité de Shariah francophone, réfléchit lui-aussi au développement d’outils de financement adaptés. « Dans l’intérêt de tous, pas seulement des musulmans », insiste Cheikh Mohamed Bachir Ould Sass, expert en droit musulman et membre du comité, qui table pour sa part sur un marché potentiel global de 4 000, voire 5 000, milliards de dollars dans la décennie à venir. Gâteau hypercalorique auquel il risque d’être bien difficile de résister.

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