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Les alternatives aux plans sociaux

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C’était les 25 septembre, 21 octobre et 8 décembre 2003 AU PROGRAMME Réduire les coûts sociaux mais sans plan de sauvegarde de l’emploi. Telle est la feuille de route qui est souvent imposée aux DRH. Qu’il s’agisse de faire face à une baisse d’activité conjoncturelle ou de sauvegarder la compétitivité de l’entreprise, la fausse bonne solution serait de procéder à des compressions d’effectifs par des voies détournées : départs négociés à répétition, licenciements pour insuffisance, détournement de l’article L. 122.12, etc. Pour efficaces qu’ils soient à court terme, ces remèdes peuvent s’avérer pire que le mal. Il existe d’autres pistes juridiquement fiables qui doivent permettre d’atteindre l’objectif assigné sans risque de détérioration du climat social, de pertes de compétences stratégiques ou encore de démotivation des équipes. Des pistes de travail et de réflexion ont été proposées par Joël Colbeaux, avocat associé chez Grand Auzas et associés, Sylvain Niel, directeur du département GRH et avocat associé chez Fidal, et Gérard Vachet, professeur de droit à l’université de Toulon-Var et directeur de l’Institut de droit social. Les débats étaient animés par Alain DUPAYS, rédacteur en chef des Cahiers du DRH. Cet article est publié en collaboration avec la revue « Les Cahiers du DRH ».
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